Transports

CERFA 14481-01 : Demande de permis international

CERFA 14481-01 : Demande de permis international

Transports
Voir le document
CERFA 12702-01 : Demande de mutation de propriété d'un navire RIF ou de transfert sous RIF d'un navire déjà francisé

CERFA 12702-01 : Demande de mutation de propriété d'un navire RIF ou de transfert sous RIF d'un navire déjà francisé

Transports

Le Cerfa 12702-01 sollicite une mutation de propriété d'un navire RIF ou de transfert sous RIF d'un navire déjà francisé, auprès du Ministère des transpo ...

Voir le document
Demande de duplicata du Permis de Conduire

Demande de duplicata du Permis de Conduire

Transports
Voir le document
Demande de Permis de conduire - CERFA 14883-01

Demande de Permis de conduire - CERFA 14883-01

Transports
Voir le document
Déclaration de perte ou de vol d'un Certificat d'immatriculation

Déclaration de perte ou de vol d'un Certificat d'immatriculation

Transports

Téléchargez le Cerfa officiel 13753-04 pour procéder à la déclaration de la perte ou du vol d'un certificat d'immatriculation, qui selon l'article R322-10 du Code de la ...

Voir le document
CERFA 19948-06 / 14882-01 : Formulaire Permis de conduire

CERFA 19948-06 / 14882-01 : Formulaire Permis de conduire

Transports

Téléchargez le Cerfa 19948*06 / 14882*01 qui permet de réaliser une demande de Permis de conduire ou de faire une demande de duplicata suite à la perte, le vol, la suspension ou ...

Voir le document
CERFA 14617-05 : Demande de francisation d'un véhicule nautique à moteur

CERFA 14617-05 : Demande de francisation d'un véhicule nautique à moteur

Transports

Le Cerfa 14617-05 sollicite la démarche pour demander la francisation d'un bateau à moteur dont la puissance réelle des moteurs devra être supérieure et ou égale à 90 k ...

Voir le document
CERFA 12628-01 : Inscription à l'examen de la capacité de conduite de bateaux de commerce (RADAR)

CERFA 12628-01 : Inscription à l'examen de la capacité de conduite de bateaux de commerce (RADAR)

Transports

Le Cerfa 12628-01 est le formulaire qui permet de s'inscrire à l'examen de la capacité de conduite de bateaux de commerce, pour devenir capcitaire et l'obtention de l'attestation RADAR.  ...

Voir le document
CERFA 14879-01 : Demande de permis de conduire par échange

CERFA 14879-01 : Demande de permis de conduire par échange

Transports
Voir le document
CERFA 13751-02 : Déclaration d'achat d'un véhicule d'occasion

CERFA 13751-02 : Déclaration d'achat d'un véhicule d'occasion

Transports
Voir le document
CERFA 14365-01 : Formulaire pour le certificat de destruction d'un véhicule

CERFA 14365-01 : Formulaire pour le certificat de destruction d'un véhicule

Transports

   

Voir le document
CERTIFICAT D'IMMATRICULATION - Cerfa 13750*05

CERTIFICAT D'IMMATRICULATION - Cerfa 13750*05

Transports

Téléchargez le Cerfa 13750-05 (CERTIFICAT D'IMMATRICULATION)   afin de procéder à l'immatriculation d'un véhicule. Formulaire cerfa officiel (date de ...

Voir le document
Formulaire SNCF G30 garantie dès 30 minutes de retard

Formulaire SNCF G30 garantie dès 30 minutes de retard

Transports
Voir le document
CERFA 11574-04: Prescription médicale de transport

CERFA 11574-04: Prescription médicale de transport

Transports

Le médecin doit mentionner sur la prescription les éléments d'ordre médical précisant le motif du déplacement et justifiant le mode de transport prescrit.

Voir le document
CERFA 11425-01 : Demande d'agrément préalable de mise en service d'un bateau

CERFA 11425-01 : Demande d'agrément préalable de mise en service d'un bateau

Transports

Le Cerfa 11425-01 sollicite un agrément préalable de mise en service d'un bateau.

Voir le document
CERFA 11426-01 : Demande d'agrément préalable de mise en service ou d'affectation d'un bateau

CERFA 11426-01 : Demande d'agrément préalable de mise en service ou d'affectation d'un bateau

Transports

Le Cerfa 11426-01 sollciite un agrément préalable de mise en service ou d'affectation d'un bateau.

Voir le document
CERFA 11424-01 : Demande d'agrément préalable de mise en service d'un matériel rhénan ou de bateaux de construction neuve

CERFA 11424-01 : Demande d'agrément préalable de mise en service d'un matériel rhénan ou de bateaux de construction neuve

Transports

Le Cerfa 11424-01 sollicite un d'agrément préalable de mise en service d'un matériel rhénan ou de bateaux de construction neuve.

Voir le document
CERFA 12629-01 : Dossier d'inscription à l'examen du certificat de capacité PA, PB, PC pour conduite de bateaux de navigation intérieure

CERFA 12629-01 : Dossier d'inscription à l'examen du certificat de capacité PA, PB, PC pour conduite de bateaux de navigation intérieure

Transports

Le Cerfa 12629-01 permet l'inscription à l'examen du certificat de capacité PA, PB, PC pour conduite de bateaux de navigation intérieure.

Voir le document
CERFA 13759-01 : Demande d'autorisation de transport déterminé

CERFA 13759-01 : Demande d'autorisation de transport déterminé

Transports

Le Cerfa 13759-01 sollicite une autorisation de transport déterminé (transport maritime entre deux ports de la France métropolitaine).

Voir le document
CERFA 11427-01 : Demande de permis d'exploitation

CERFA 11427-01 : Demande de permis d'exploitation

Transports

Le Cerfa 11427-01 sollicite un permis d'exploitation concernant un bateau, auprès du Ministère des Transports.

Voir le document

Catégories