Transports

Formulaire Certificat de cession de véhicule d'occasion

Téléchargez le Formulaire de Certificat de Cession de votre d'occasion

Contestation d'une amende obtenue dans les transports en commun

Vous avez été verbalisé abusivement dans les transports publics, ou bien vous considérez injuste le procès verbal dressé à votre encontre, et vous souhaitez émmettr ...

Demander votre permis de conduire : cerfa N° 14948*01

CERFA 14023-01 : Demander une autorisation de voirie - Permis de stationnement entreprendre des travaux

Demande ou renouvellement du PCI

Si vous vous rendez hors Europe, votre permis français peut suffire pour conduire temporairement dans certains pays. Dans d'autres pays, il doit être accompagné d'un PCI. Ce permis est la ...

Barèmes Prime à la conversion des véhicules 2019

Bonus écologique 2019 - Montant et barème. Le barème 2019 du bonus écologique permet de bénéficier d'une aide à l'achat d'une voiture ...

Vignettes crit'air pour les voitures des particuliers

Les vignettes crit'air pour les voitures (pour les particuliers).

Dossier de demande de manifestation aérienne

Les manifestations aériennes (meeting aérien, voltige aérienne, patrouille acrobatique ou baptême de l'air) sont régies par l'arrêté du 04 avril 1996, qui ...

Attestation de rattachement au foyer fiscal pour l'attribution d'une aide à l'achat ou à la location d'un véhicule peu polluant

Attestation de rattachement au foyer fiscal pour l’attribution d’une aide à l’achat ou à la location d’un véhicule peu polluant à remplir par les parents pour leurs enf ...

Liste des États/autorités susceptibles de faire l'objet d'un échange contre un permis de conduire français

Liste détaillée des États et autorités dont les permis de conduire nationaux peuvent faire l’objet d’un échange contre un permis de conduire français, en vertu d&rsqu ...

Modèle acte de vente d'un navire de plaisance

Téléchargez le modèle qui sert à la déclaration de la vente d'un navire de plaisance    

Les catégories de vignette crit'air pour les poids lourds, autocar et autobus

Les catégories de vignette crit'air (pour les poids lourds, autocar et autobus)

Liste des pays étrangers impliquant des contre-indications pour un don du sang

Au retour de certaines destinations, un délai de 1 à 4 mois doit être observé avant de donner son sang. Ces contre-indications ont pour but d'éviter la trans ...

Formulaire de saisine du médiateur tourisme (et voyage)

Formulaire de saisine du médiateur tourisme et voyage (MTV).

Formulaire Billet de congés annuel

Téléchargez le formulaire pour obtenir le billet de congés annuels. Sa demande permet d'obtenir des réductions sur des aller-retour en train, en 2d classe, allant de -25% jusqu'à ...

Les catégories de vignette crit'air pour les véhicules utilitaires légers

Les différentes catégories de vignette crit'air (pour les véhicules utilitaires légers)

Attestation sur l'honneur de kilométrage effectué dans le cadre de l'activité professionnelle (profession non salariée)

Attestation sur l’honneur pour les non-salariés de kilométrage effectué dans le cadre de l’activité professionnelle à remplir pour obtenir l’aide à l&rsquo ...

Modèle d'attestation Permis B, financement CPA CPF

Détenir le permis de conduire est un atout précieux dans le monde du travail. Sachez que depuis le 15 mars 2017, il est possible de financer sa préparation à l’examen du permis de c ...

Formulaire de demande SNCF de billet de congé annuel (salarié et stagiaire)

Formulaire de demande SNCF de billet de congé annuel pour les salariés, stagiaires de la formation professionnelle et salariés en cessation anticipée d’activité.

SNCF : Formulaire de demande de remboursement suite à un retard de train

Téléchargez le formulaire sollicitant le remboursement d'une partie ou de la totatilité de vos billets suite à un retard de ponctualité auprès de la SNCF. Le retard est consi ...