Sports et Loisirs
CERFA 14678-01 : Demande d'autorisation d'enseigner la conduite d'un bateau de plaisance à moteur
Sports et LoisirsLe Cerfa 14678-01 demande d'autorisation l'autorisation d'enseigner la conduite d'un bateau de plaisance à moteur.
CERFA 10448-03 : Demande de renouvellement de l'habilitation d'un centre à dispenser la formation au diplôme d'état de professeur de danse
Sports et LoisirsLe Cerfa 10448-03 sollicite un renouvellement de l'habilitation d'un centre à dispenser la formation au diplôme d'état de professeur de danse, auprès du Ministère d ...
CERFA 13389-03 : Demande d'homologation d'un circuit
Sports et LoisirsLe Cerfa 13389-03 permet de faciliter la demande pour l'homologation d'un circuit en vue d'organiser des compétitions spotives.
CERFA 13391-03 : Demande d'autorisation d'organiser une manifestation sportive non motorisée sur une voie publique
Sports et LoisirsLe Cerfa 13391-03 permet de solliciter une autorisation pour l'organisation d'une manifestation sportive sur la voie publique (non motorisée).
CERFA 14183-0 : Certificat de capture de pêche - Wallis et Futuna
Sports et LoisirsLe Cerfa 14183-0 permet d'effectuer une déclaration de la capture de pêche pour la zone de Wallis et Futuna.
CERFA 14182-0 : Certificat de capture des produits de pêche (Saint Pierre et Miquelon)
Sports et LoisirsLe Cerfa 14182-0 est un formulaire qui établit un certificat de capture des produits de la Pêche pour la zone de Saint Pierre et Miquelon.
CERFA 14948-01 : Recueil d'informations complémentaire pour la demande de permis de conduire
Sports et LoisirsTéléchargez le Cerfa 14948-01 qui recueille les informations complémentaire dans un document au format européen. Une fois rempli, en toutes lettres capitales au noir, ce cerfa sera joindre &ag ...
CERFA 10804-03 : Demande d'inscription à une formation pour la pratique de la chasse à l'arc
Sports et LoisirsTéléchargez le Cerfa afin de réaliser une inscription à la formation pour la pratique de la Chasse à l'arc.
CERFA 11886-01 : Demande de mise sur le marché d'un agent d'ensilage
Sports et LoisirsLe Cerfa 11886-01 sollicite une mise sur le marché d'un agent d'ensilage, auprès de la Direction Générale de l'Alimentation.
CERFA 11553-03 : Contamination professionnelle VHC
Sports et LoisirsLe Cerfa 11553-03 est a remplir dans le cas d'une contamination professionnelle au VHC par un personnel de santé.
CERFA 14346-01 : Demande d'autorisation de pêche de l'anguille en eau douce
Sports et Loisirs
Code rural de la Pêche maritime
Sports et LoisirsLe code rural et de la Pêche maritime disponible en version PDF, afin de consulter les mesures et la législation qui encandrent ces domaines et activités.
CERFA 14680-01 : Demande de permis de conduire pour bateaux de plaisance à moteur
Sports et LoisirsTélécharger le Cerfa 14680-01 pour une inscription au permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur avec extension. Ce formulaire modernise les Cerfas 11328-01, 11331-01, 11182-02. ...
CERFA 14253-02 : Enregistrement de la possession d'une arme du 1° de la catégorie D
Sports et LoisirsTéléchargez le Cerfa 14253-02 permettant d'enregistrer l'acquisition, la vente, la cession, ou la possession d'une arme de 1° de la catégorie D pour les personnes morales.
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