Sports et Loisirs

Recherche de documents

Type de document

Contrats

Documents gratuits

Formulaires

Lettres

Livres et magazines

CERFA 13943-02 : Demande du permis de châsser

Sports et Loisirs

Le Cerfa 13943-02 sollicite une demande de délivrance du permis de châsser, comme le prévoit la Direction des actions territoriales. Pour ce faire, il vous faudra penser à accompagner votre ...

Voir le document

CERFA 14675-01 : Déclaration de conduite accompagnée d'un bateau de plaisance à moteur

Sports et Loisirs

Le Cerfa 14675-01 facilite la déclaration de la conduite accompagnée d'un bateau de plaisance à moteur.

Voir le document

CERFA 88001-01 : Demande de certificat pour un bien culturel

Sports et Loisirs

Le Cerfa 88001-01 permet de demander un certificat pour un bien culturel.

Voir le document

CERFA 14681-01: Demande d'inscription à une option de base du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur

Sports et Loisirs

Le Cerfa 14681-01 permet d'effectuer une demande d'option de base du permis de conduire bateaux, selon le choix suivant, Eaux maritimes ( " cotières " ) ou Eaux intérieures.

Voir le document

CERFA 14098-01 : Formulaire de déclaration de spectacle pyrotechnique

Sports et Loisirs

Le Cerfa 14098-01 est un formulaire qui permet la déclaration de spectacle pyrotechnique utilisant des artifices de divertissement et des articles pyrotechniques destinés au théâtre. Ce f ...

Voir le document

CERFA 14756-01 : Demande de titre de navigation fluviale

Sports et Loisirs

Le Cerfa 14756-01 permet la demande de titre de navigation fluviale.

Voir le document

CERFA 14347-01 : Déclaration de capture d'anguille

Sports et Loisirs

Le Cerfa 14347-01 facilite la déclaration de la capture d'anguille, c'est une fiche conditionnelle soumise à l'onema, qui s'adresse aussi bien aux pêcheurs professionnels qu'aux a ...

Voir le document

CERFA 14679-01 : Duplicata d'un titre de conduite des bateaux de plaisance

Sports et Loisirs

Voir le document

CERFA 10452-03 : Déclaration d'ouverture d'un local d'enseignement de la danse

Sports et Loisirs

Le Cerfa 10452-03 facilite l'ouverture d'un local destiné à l'enseignement de la danse.

Voir le document

CERFA 11781-07 : Formulaire de demande de licence d'entrepreneur de spectacles vivants

Sports et Loisirs

Le Cerfa 11781-07 facilite la demande de licence pour les professionnels du spectacle vivant, ce formulaire devra être envoyé à la direction régionale des affaires culturelles de la r ...

Voir le document

CERFA 10444-03 : Demande d'agrément pour la formation pédagogique des artistes chorégraphiques

Sports et Loisirs

Le Cerfa 10444-03 sollicite un agrément pour la formation pédagogique des artistes chorégraphiques.

Voir le document

CERFA 12810-01 : Demande de francisation d'un navire de commerce de pêche et plaisance

Sports et Loisirs

Le Cerfa 12810-01 éffectue la demande de francisation d'un bateau destiné au commerce de pêche ou de plaisance (loisir).

Voir le document

CERFA 14674-01 : Certificat d'aptitude physique des formateurs au titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur

Sports et Loisirs

Le Cerfa 14674-01 sollicite un certificat d'aptitude physique des formateurs au titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur.

Voir le document

CERFA 15699-01: Renouvellement de licence d'une fédération sportive - Questionnaire de santé QS Sport

Sports et Loisirs

Le Cerfa 15699-01 est un questionnaire permet de savoir si vous devez fournir un certificat médical pour renouveler votre licence sportive.

Voir le document

CERFA 13748-04 : Déclaration annuelle pour payer la redevance de la protection du milieu aquatique

Sports et Loisirs

Le Cerfa 13748-04 concerne la redevance de la protection en milieu aquatique.

Voir le document

CERFA 13946-02 : Demande d'autorisation de chasser accompagné

Sports et Loisirs

Le Cerfa 13946-02 sollicite une autorisation de chasser accompagné.

Voir le document

CERFA 10092-03 : Location d'un aéronef

Sports et Loisirs

Le Cerfa 10092-03.

Voir le document

CERFA 12699-02 : Déclaration d'éducateur sportif

Sports et Loisirs

CERFA 12699-02 déclaration d'éducateur sportif. Déclaration des personnes voulant enseigner, animer ou encadrer une ou des activités physiques ou sportives.

Voir le document