Santé et social
CERFA 12203-02 : Maladie à déclaration obligatoire - Paludisme Autochtone
Santé et socialLe Cerfa 12203-02 facillite la déclaration, d'un patient atteint de Paludisme Autochtone, par un médecin déclarant, auprès de l’Agence régionale de santé (ARS).
CERFA 11512-03 : Fiche de déclaration d'accident sur remontées mécaniques et tapis roulants
Santé et socialLe Cerfa 11512-03 permet de déclarer un accident sur remontées mécaniques et tapis roulants.
CERFA 11607-03 : Demande d'allocation de remplacement maternité
Santé et socialLe Cerfa 11607-03 sollicite une allocation de remplacement maternité.
CERFA 12215-02 : Maladie à déclaration obligatoire - Brucellose
Santé et socialLe Cerfa 12215-02 facillite la déclaration, d'un patient atteint de Brucellose, par un médecin déclarant, auprès de l’Agence régionale de santé (ARS).
CERFA 12040-03 : Demande d'entente préalable Assurance Maladie ( S3108e )
Santé et socialLe Cerfa 12040-03, est un formulaire également référencé DIAD S3108e, qui permet de solliciter les services de l'Assurance Maladie. Vous trouverez une notice ( Cerfa 50556-04 ) pour facil ...
CERFA 14010-01 : Demande d'option pour le paiement total des cotisations de l'assurance vieillesse ( décès de l'entrepreneur )
Santé et socialLe Cerfa 14010-01 facilite la demande d'option de paiement afin de recevoir la totalité de paiement des cotisations issues de l'assurance vieillesse, aux motifs du décés de l'exploitant. ...
CERFA 11353-03 : Procuration sous seing privé valable trois mois pour un seul paiement
Santé et socialLe Cerfa 11353-03 permet, pour un militaire ou ancien militaire, de designer une tiers personne afin que celle-ci perçoive en son nom les prestations dues par la Caisse nationale militaire de s&eacu ...
CERFA 11137-02 : Attestation de salaire - Maladie professionnelle ou accident du travail
Santé et socialTéléchargez le Cerfa 11137-02 permettant de générer pour une maladie professionnelle ou un accident du travail, une attestation de salaire. Ce formulaire répond également &a ...
CERFA 12099-01 : Questionnaire allocation veuvage
Santé et socialLe CERFA 12099-01 est un questionnaire pour l'allocation veuvage, il est nécessaire aux démarches administratives.
CERFA 10431-05 : Formulaire de demande de capital décès
Santé et socialTéléchargez le Cerfa 10431-05 facilitant la demande d'un capital décés d'un défunt exerçant une activité salarié, auprés des services de l'Assura ...
CERFA 11688-02 : Demande d'allocation des travailleurs de l'amiante (ouvriers dockers professionnels et personnels portuaires assurant la manutention)
Santé et socialLe Cerfa 11688-02, également référencé formulaire S6113b sollicite auprès de la Caisse régionale de l'Assurance Maladie, une demande d' allocation des travailleurs ...
CERFA 14953-01 : Demande d'ASAP auprès de la MSA
Santé et socialTéléchargez le Cerfa 14953-01 afin d'obtenir l'allocation solidarité aux personnes âgées (ASAP) auprés de la MSA.
CERFA 12825-03 : Demande d'indemnisation auprès de la Commission des victimes d'infractions ( CIVI )
Santé et socialLe Cerfa 12825-03 vous permet de présenter une requête en indemnisation auprès de la Commission d'indemnisation des vistimes d'infractions, si vous êtes dans l'une de ces situa ...
CERFA 12206-02 : Maladie à déclaration obligatoire - Poliomyélite
Santé et socialLe Cerfa 12206-02 facillite la déclaration, d'un patient atteint de poliomyélite, par un médecin déclarant, auprès de l’Agence régionale de santé (ARS).
CERFA 12204-02 : Maladie à déclaration obligatoire - Paludisme d’importation dans les département d'outre-mer
Santé et socialLe Cerfa 12204-02 facillite la déclaration, d'un patient atteint de Paludisme d’importation dans les département d'outre-mer, par un médecin déclarant, auprès de l&rs ...
CERFA 12672-03 : Déclaration de vacances adaptées organisées (adultes handicapés)
Santé et socialLe Cerfa 12672-03 facilite les démarches quant à l'organisation des vacances adaptées aux personnes majeures handicapées.
CERFA 13991-03 : Demande d'adhésion à la charte sanitaire - Volailles
Santé et socialLe Cerfa 13991-03 facilite une demande d'adhésion à la charte sanitaire mise en place par l'Etat pour lutter contre les infections de Salmonella au sein des troupeaux de volailles ( gallus ) d ...
CERFA 11619-01 : Demande de prise en charge par l’État de la cotisation accident de travail
Santé et socialLe Cerfa 11619-01 facilite la demande de prise en charge par l’État de la cotisation accident de travail.
CERFA 10544-02 : Déclaration allocation personnalisée d'autonomie (APA)
Santé et socialLe formulaire Cerfa 10544-02 permet de déclarer l'APA , principalement auprès de votre Conseil Général, sous huitaine. La déclaration concerne exclusivement les personnes de plus d ...
CERFA 10903-02 : Formulaire inscription au registre ADELI pour les sages femmes
Santé et socialLe Cerfa 10903-02 falicite l'inscription au répertoire des professionnels de santé et des affaires sociales, en vue de l'obtention d'un numéro ADELI. Cette demande concerne les sag ...
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