Santé et social

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Carte de donneur d'organes et de tissus

Santé et social

Exemple type et téléchargeable de la carte de don d'organes.

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Formulaire d'aide sociale Carsat (Demande d'aide pour Bien vieillir chez soi)

Santé et social

Vous êtes retraité du régime général de la sécurité sociale et vous souhaitez bénéficier d'une prise en charge de votre caisse de retraite ...

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Rachat de cotisations, demande de validation des périodes de salariat au titre de l'assurance vieillesse

Santé et social

La demande de rachat de cotisations doit être faite sur l'imprimé réglementaire de demande de validation de périodes de salariat au titre de l'assuran ...

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Formulaire de refus de don d'organe après la mort

Santé et social

Téléchargez le formulaire de refus de don d'oragne permettant de signifier son opposition au prélèvement d'organe ou de tissus sur son corps aprés la déclaration du d&eac ...

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FIVA : Formulaire de demande d'indemnisation des victimes de l'amiante

Santé et social

Téléchargez le formulaire FIVA facilitant la demande d'indemnisation des victimes de l'amiante.

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CIPAV : Formulaire de demande de retraite complémentaire - Formulaire 1673 PJ PREST

Santé et social

Effectuez une demande de retraite complémentaire auprès de la Caisse Interprofessionnelle de Prévoyance et d'Assurance Vieillesse. Formulaire CIPAV - 1673 PJ PREST

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Formulaire pour déclarer la naissance d'un enfant

Santé et social

Le formulaire de déclaration de naissance est mis à votre disposition, il doit être rempli par une personne qui aura assisté à l'accouchement.

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Formulaire de demande d'attestation pour départ en retraite anticipée pour carrière longue

Santé et social

Ce formulaire sollicite une attestation pour un départ en retraite anticipée pour carrière longue

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Formulaire U1 : Coordination des système de sécurité sociale

Santé et social

Téléchargez le formulaire U1 qui permet la coordination des systèmes de Sécurité Sociale européens, en attestant et en cumulant toutes les périodes de travail à l&# ...

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Demande de retraite complémentaire Agirc-Arrco

Santé et social

Ce formulaire vous permet demander la liquidation de votre retraite complémentaire Agirc ou Arrco.

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CERFA 12754-01 : Demande de constitution d'un dossier de retraite de l'ENIM pour un marin

Santé et social

Le Cerfa 12754-01 permet la demande pour constituer un dossier retraite pour les marins auprès de l'ENIM.

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CERFA 12208-02 : Maladie à déclaration obligatoire - Tétanos

Santé et social

Le Cerfa 12208-02 facillite la déclaration, d'un patient atteint de Tétanos, par un médecin déclarant, auprès de l’Agence régionale de santé (ARS).

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CERFA 12269-02 : Enregistrement des psychologues au répertoire Adeli

Santé et social

Le Cerfa 12269-02 permet aux psychologues de procéder à l'enregistrement de leur activité au répertoire Adéli.

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CERFA 11389-05 Feuille de soins pharmacien (spécimen)

Santé et social

Le CERFA 11389-05 Modèle de formulaire mis en ligne pour information. Pour votre démarche, vous devez utiliser le formulaire original remis par votre médecin (exceptée tél&eac ...

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