Santé et social

Recherche de documents

Type de document

Contrats

Documents gratuits

Formulaires

Lettres

Livres et magazines

CERFA 51682-01 : Demande de retraite pour pénibilité

Santé et social

Le Cerfa 51682-01 est le formulaire également référencé S5130 permettant de déposer un dossier de demande de retraitre pour pénibilité.

Voir le document

CERFA 12529-02 : Attestation sur l'honneur en qualité d'aide familial auprès de la MSA

Santé et social

Le Cerfa 12529-02 permet d'émettre une attestation sur l'honneur auprès de la MSA compétente afin d'obtenir un versement de cotisations au titre des années qui ont ét&eacut ...

Voir le document

CERFA 13351-02 : Notification de Tuberculose

Santé et social

Le Cerfa 13351-02 est le formule permettant d'emettre une déclaration obligatoire de tuberculose par le médecin qui en fera le constat auprès des services de la Ddass. Cette déclara ...

Voir le document

CERFA 14355-02 : Questionnaire médical - Allocation temporaire d'invalidité

Santé et social

Cerfa 14355-02 permet de réponder à un questionnaire médical afin d'obtenir l'allocation temporaire d'invalidité.

Voir le document

CERFA 14161-01 : Demande de renouvellement d'agrément d'une association d'usagers du système de santé

Santé et social

Le Cerfa 14161-01 sollicite le renouvellement d'un agrément pour un établissement associatif d'usagers du système de santé. Ce formulaire est également appelé FICHE A ...

Voir le document

CERFA 14372-0 : Evaluation des défibrillateurs automatisés externes ( Installation - Utilisation )

Santé et social

Le Cerfa 14372-0 réfère à l'utilisation des défibrillateurs automatisés externes, leur évaluation, comme le prévoit le décret n°2007-705 du 4 mai 2007.&nbs ...

Voir le document

CERFA 10430-02 : Demande de cure thermale - Pension Militaire ( Ancien Combattant )

Santé et social

Le Cerfa 10430-02 permet d'effectuer une demande par le Ministère de la Défense, pour obtenir un sèjour en cure thermale au titre d'ancien combattant comme le prévoit l'article L1 ...

Voir le document

CERFA 11350-03 : Élimination des pièces anatomiques humaines - Bordereau de Suivi

Santé et social

Le Cerfa 11350-03 permet d'établir un bordereau de suivi dans le procéssus d'élimination des pièces anatomiques humaines.

Voir le document

CERFA 11245-03 : Formulaire du certificat médical pour la délivrance du permis de conduire

Santé et social

Le Cerfa 11245-03 est un formulaire qui est délivré par avis médical sur la condition physique du futur conducteur. Ce certificat est nécessaire pour effectuer les demandes de d&ea ...

Voir le document

CERFA 12812-02 : Dossier pour l'Aide à la Complémentaire Santé - ACS -

Santé et social

Le Cerfa 12812-02 est un dossier complet formulant la demande pour obtenir l'Aide à la Complémentaire Santé ( ACS ). Cette aide agit telle une complémentaire santé, en remboursant ...

Voir le document

CERFA 11545-01 : Formulaire de demande de mutation de régime Sécurité Sociale

Santé et social

Téléchargez le Cerfa 11545-01 qui permet de signaler un changement de situation dans son régime de Sécurité Sociale, ce document est également référencé sous ...

Voir le document

CERFA 60-3741 : Déclaration d'accident du Travail d'un intérimaire

Santé et social

Téléchargez le Cerfa 60-3741 afin de déclarer auprès du régime de la CRAM et de l'inspection du travail, un accident du travail d'un employer intérimaire.

Voir le document

CERFA 15692-01 : Formulaire MDPH 2020

Santé et social

Téléchargez le Cerfa 15692-01 afin de solliciter les prestations de la Maison Départementale des Handicapés (MDPH) 2020. Date de mise à jour : 26/11/2020

Voir le document

CERFA 14208-01 : Déclaration trimestrielle à la CAF - Allocation Adulte Handicapé (AAH)

Santé et social

Téléchargez le Cerfa 14208-01 pour déclarer trimestriellement auprés de la CAF ou de la MSA. Cette déclaration pourra être remplie grâce à la notice Cerfa 51458-01 ...

Voir le document

CERFA 12414-01 : Demande d'effacement de données au fichier national des empreintes

Santé et social

Téléchargez le Cerfa 12414-01 qui sollicite une demande dans le but d'obtenir un effacement des empreintes génétiques au Fichier National Automatisé. Cette démarche est souve ...

Voir le document

CERFA 12598-03 : Certificat de Santé du troisième examen préventif

Santé et social

Téléchargez le Cerfa 12598-03 qui permet d'obtenir un formulaire, qui devra être rempli en partie par les parents, puis par le médecin lors du troisième examen des 24 mois, afin d ...

Voir le document

CERFA 14136-04 : Demande d'évaluation d'un rachat de trimestres pour la retraite (études supérieures)

Santé et social

Téléchargez le Cerfa 14136-04 qui sollicite une évaluation en vue d'un rachat de trimestres de retraite au titre des années d'études supérieures.

Voir le document

CERFA 13974-02 : Enquête sociale pour une majoration à l'assistance

Santé et social

Téléchargez le Cerfa 13974-02 qui répond à l'enquête permettant d'étudier la justification recevable ou non d'une majoration pour l'assistance constante d'un t ...

Voir le document