Administratif
Formulaire MM18 Déclaration d'intention d'utiliser la marque : États-Unis d'Amérique
AdministratifVous devez envoyer le formulaire MM2 à votre office local (office d'origine). Prière de ne pas l'envoyer directement à l'OMPI. Toutes les demandes internationales désigna ...
Notice d'utilisation du formulaire 2041-E Impôt 2017 pour les personnes fiscalement domiciliées hors de France
AdministratifNotice d'utilisation du formulaire 2041-E: Déclaration de retenue à la source. Impôt sur le revenu. Déclaration de retenue à la source des non résidents.
Formulaire d'inscription à l'Opération Tranquillité Vacances
AdministratifFormulaire d'inscription à l'Opération Tranquillité Vacances.
Notice d'utilisation du formulaire 2047 (revenus de source étrangère)
AdministratifNotice d'utilisation du formulaire 2047 revenus de source étrangère et/ou encaissés à l'étranger par un contribuable domicilié en France
Recensement de la population 2018 (feuille de logement)
AdministratifLe recensement de la population française 2018, opère uniquement sur les résidences principales, car en effet, il serait inutile de compter les résidences secondaires sous peine de comptabilis ...
Formulaire d'évaluation simplifiée des incidences au titre de Natura 2000
AdministratifLe but est de vérifier la compatibilité d’une activité avec les objectifs de conservation du ou des sites Natura 2000. Plus précisément, il convient de déterminer si le pro ...
Demande de transfert de dossier Mdph
AdministratifCe document formule une demande de transfert de dossier MDPH vers celle de votre nouvelle localité.
Formulaire 2047 - SUISSE Annexe Revenus de 2016 salaires suisses Impôt 2017
AdministratifFormulaire 2047 - SUISSE Déclaration des revenus encaissés à l'étranger.
Formulaire 2735 Notice d'utilisation pour remplir la déclaration
AdministratifFormulaire 2735 Notice d'utilisation pour remplir la déclaration de dons manuels et de sommes d'argent. Droits d'enregistrement et de timbre.
Demande de vignette crit’air
AdministratifLe certificat crit'air est obligatoire pour circuler dans les zones à circulation restreinte ZCR instaurées par certaines collectivités (Paris) ou pour circuler lors ...
Convention parentale pour la résidence chez l'un des parents
AdministratifTéléchargez la Convention parentale qui établit la résidence chez l'un des parents. Dans le cadre d'un déménagement ou bien d'une séparation, elle pr&e ...
Formulaire 7bis avis de décès INSEE
AdministratifTéléchargez le formulaire qui avise l'Instittut National de la Statistiques et de l'Etude Econonmique lors d'un décès.
Formulaire d'inscription au registre national (des refus de don d'organe)
AdministratifFormulaire d'inscription au registre national des refus de don d'organe, d'éléments de son corps. Inscription possible à partir de 13 ans.
Recensement de la population 2018 (bulletin individuel)
AdministratifLe recensement de la population réalisé par l'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) commence le 18 janvier 2018. ... une feuille de logement ...
CERFA 10512-02 : Déclaration modèle de biens et locaux de caractère exceptionnel
AdministratifLe Cerfa 10512-02 me permet de déclarer une construction nouvelle ou une reconstruction s'il s'agit d'un local d'habitation de caractère exceptionnel.
CERFA 52154 Aide pour remplir le Certificat médical de la MDPH
AdministratifLe CERFA 52154 Guide pour l'utilisation du certificat médical à destination de la Maison départementale des personnes handicapées.
CERFA 12446-01 : Déclaration de marquage d'un animal d'espèce non domestique
AdministratifLe Cerfa 12446-01 est un formulaire qui permet de déclarer un marquage d'un animal d'espèce non-domestique.
CERFA 2705-A : Déclaration partielle de succession
AdministratifTéléchargez le Cerfa 2705-A qui facilite la déclaration partielle de succession, notament lorsqu'il s'agit de contrats d'assurance vie.
Formulaire 2091-SD ou CERFA 11294-10 Taxe forfaitaire sur les cessions ou exportations de métaux précieux, bijoux, objets d'art, de collection ou d'antiquité
AdministratifFormulaire 2091-SD ou CERFA 11294-10 Taxe forfaitaire sur les cessions ou exportations de métaux précieux. Impôt sur le revenu. Cette déclaration sert à acquitter la taxe ...
CERFA 11604-02 : Marques de fabrique de commerce ou de service, déclaration de retrait ou de renonciation
AdministratifLe Cerfa 11604-02 facilite la déclaration de retrait ou de renconciation de Marques de fabrique de commerce ou de service.
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