Administratif

CERFA 13427-06 : Formulaire 2731 SD pour la déclaration des dons relatifs à l'article 790 G

CERFA 11527-02 : Attestation de témoignage

Date de mise à jour : 18/02/2019 Téléchargez le Cerfa 11527-02 afin de produire un témoignage, et ainsi d'attester des faits constatés dans un formulaire officiel

Demande de Carte d'Identité (CNI)

Téléchargez le Cerfa officiel 12100-02 afin de faire une demande de carte d'identité (CNI). NB: Ce document est en version PDF modifiable, il devra d'abord être enregistré sur ...

Télécharger un modèle d'attestation sur l'honneur

Vous avez besoin de rédiger une attestation sur l'honneur et ne savez pas comment vous y prendre ? Startdoc est là pour vous aider, en mettant en ligne un modèle d'attestation sur l'honneur, que vous ...

modèle de lettre de décharge d'une somme d'argent en espèce

Téléchargez un modèle de lettre de "décharge d'une somme d'argent en liquide" rédigé par un expert.  

Télécharger un modèle d'attestation d'hébergement

Horaires et modalités d'accueil des agences retraite

Les horaires 2019 et modalités d’accueil des agences retraite de la Carsat Nord-Picardie : agences du département du Nord, du Pas de Calais, de la Somme, de l’Aisne et de l’Oise.

Guide pour le parrainage d'enfants

Téléchargez le guide du parrainage de proximité d'enfants.

Télé-déclaration de calamités agricoles

Permet aux agriculteurs dont l'exploitation est située dans une zone reconnue sinistrée de déclarer en ligne les pertes de productions agricoles causées par un aléa mét&eacut ...

Formulaire d'inscription à l'Opération Tranquillité Vacances en région parisienne

Formulaire d'inscription à l'Opération Tranquillité Vacances en région parisienne

Déclaration de dossier de calamité agricole en ligne

Permet aux agriculteurs dont l'exploitation est située dans une zone reconnue sinistrée de déclarer enligne les pertes de productions agricoles causées par un aléa mét&e ...

Annexe à la demande de secours ou de "prestations complémentaires"

Annexe à la demande de secours ou de prestations complémentaires pour les pensions militaire d'invalidité et des victimes de guerre

Crit'air, classification par vignette des véhicules en application du code de la route

La classification des véhicules est déterminée par l' « Arrêté du 21 juin 2016 établissant la nomenclature des véhicules class&eacut ...

Demande de pension d'invalidité aux militaires qui ne sont plus en service

Demande de pension d'invalidité aux militaires qui ne sont plus en service, militaires radiés ou victimes civiles

Fiche d'auto-évaluation : P0 propriétaire occupant Programme Habiter Mieux (Fiche d'auto-repérage)

La Fiche d'auto-évaluation P0 est destinée pour un propriétaire occupant voulant faire des travaux d'économies d'énergie. Document à fournir à l ...

Admission Post Bac, Guide du candidat de l'Union Européenne, de l'Espace Économique Européen ou de la Confédération Suisse

Guide du candidat de l'Union Européenne, de l'Espace Économique Européen ou de la Confédération Suisse.

Admission Post Bac, guide du candidat titulaire ou futur titulaire du baccalauréat français (APB)

Guide du candidat titulaire ou futur titulaire du baccalauréat français.

Admission Post Bac : guide du candidat Etranger non ressortissant de l'Union Européenne, de l'Espace Économique Européen ou de la Confédération Suisse

Guide du candidat Etranger non ressortissant de l'Union Européenne, de l'Espace Économique Européen ou de la Confédération Suisse

CASVP Séniors : les adresses des sections du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris

CASVP (Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris) : Toutes les adresses des sections

Formulaire de demande de délai de paiement pour cause de baisse de revenus de 30 % ou plus

Si vous rencontrez des difficultés pour acquitter votre impôt sur le revenu, vous pouvez demander un délai de paiement à l'administration fiscale. Si vos difficultés sont liée ...