Documents prêts à l'emploi

Recherche de documents

Type de document

Contrats

Documents gratuits

Formulaires

Lettres

Livres et magazines

CERFA 13437-02 : Demande de renouvellement de licence pour le transport public routier

Transports

Téléchargez le Cerfa 13437-02 pour effectuer une demande auprès du Ministère chargé des transports pour le renouvellement d'une licence de transport public, selon que cela ...

Voir le document

CERFA 12038-02 : Demande d'allocation de soutien familial (ASF)

Famille

Le CERFA 12038-02 vous sert à réclamer l'allocation de soutien familial.

Voir le document

CERFA 14000-01 Enfant(s) en résidence alternée, déclaration et choix des parents

Famille

Le Cerfa 14000-01 permet d'indiquer à la Caf (ou la MSA) qui va percevoir les prestations familiales en cas de garde alternée d'un ou plusieurs enfants.

Voir le document

CERFA 11780-05 : Demande de licence d'entrepreneur de spectacles vivants pour la durée des représentations

Sports et Loisirs

Le Cerfa 11780-05 permet de faciliter une demande de licence d'entrepreneur de spectacles vivants pour la durée des représentations.

Voir le document

CERFA 52154 Aide pour remplir le Certificat médical de la MDPH

Administratif

Le CERFA 52154 Guide pour l'utilisation du certificat médical à destination de la Maison départementale des personnes handicapées.

Voir le document

CERFA 51703 Notice d'aide pour remplir le CERFA 11542 (débit de boissons)

Emploi et Entreprise

CERFA 51703 Notice d'aide pour remplir le CERFA 11542 déclaration d'ouverture, de mutation, de translation d'un débit de boisson à consommer sur place, d'un restaurant ou d'u ...

Voir le document

CERFA 12205-02 : Maladie à déclaration obligatoire - Peste

Santé et social

Le Cerfa 12205-02 facillite la déclaration, d'un patient atteint de la peste, par un médecin déclarant, auprès de l’Agence régionale de santé (ARS).

Voir le document

CERFA 13965-01 : Demande de majoration de pension pour enfants

Santé et social

Le Cerfa 13965-01 sollicite une majoration de pension pour enfants, auprès de la Caisse de Retraites du Personnel de la RATP.

Voir le document

CERFA 12446-01 : Déclaration de marquage d'un animal d'espèce non domestique

Administratif

Le Cerfa 12446-01 est un formulaire qui permet de déclarer un marquage d'un animal d'espèce non-domestique.

Voir le document

CERFA 10512-02 : Déclaration modèle de biens et locaux de caractère exceptionnel

Administratif

Le Cerfa 10512-02 me permet de déclarer une construction nouvelle ou une reconstruction s'il s'agit d'un local d'habitation de caractère exceptionnel.

Voir le document

CERFA 12666-03 : Demande d'allocations journalières de présence parentale

Famille

Téléchargez le Cerfa 12666-03 pour effectuer une demande d'allocations journalières de présence parentale.

Voir le document

CERFA 15728-01 : Demande de conciliation aux greffes du tribunal d'instance

Droit et Justice

Téléchargez le Cerfa 15720-01 pour un demande en conciliation auprès des greffes du Tribunal d'Instance (TI).

Voir le document

CERFA 10144-22 : Déclaration honoraires commissions et courtages personnes physiques et morales

Impôt sur le revenu

Depuis janvier 2018, cette déclaration est rendue obligatoire à toute personne physique ou morale qui procéde à des versements de commissions, ou des gains de courtage, des captations financi& ...

Voir le document

CERFA 11831-01 : Demande de garde à domicile (sécurité sociale)

Santé et social

Le Cerfa 11831-01 permet à toute personne étant à la retraite, de pouvoir effectuer une demande de garde à domicle.

Voir le document

Formulaire 2091-SD ou CERFA 11294-10 Taxe forfaitaire sur les cessions ou exportations de métaux précieux, bijoux, objets d'art, de collection ou d'antiquité

Administratif

Formulaire 2091-SD ou CERFA 11294-10 Taxe forfaitaire sur les cessions ou exportations de métaux précieux. Impôt sur le revenu. Cette déclaration sert à acquitter la taxe ...

Voir le document

FORMULAIRE : Aide à l'embauche pour les PME (demande de prise en charge)

Administratif

Ce formulaire vous donne droit d'accès et de rectification pour les données vous concernant. Votre demande doit être adressée à l'organisme d'enregi ...

Voir le document