Documents prêts à l'emploi
Stage FAFCEA - Demande de remboursement de frais annexes
AdministratifStage FAFCEA : demande de remboursement de frais annexes : transport, hébergement, repas. Conserver les justificatifs originaux des frais de transport, d’hébergement et de ...
Formulaire de saisine du Médiateur national de l'énergie
AdministratifFormulaire de saisine du Médiateur national de l'énergie dans le cadre d'un litige avec un fournisseur ou gestionnaire de réseau.
Attestation sur l'honneur d'absence de perception préalable d'une prime à la conversion
FinancesAttestation sur l’honneur d’avoir profité d’une aide à l’achat ou à la location d’un véhicule peu polluant depuis le 1er janvier 2019.
Carte du combattant : listes des opérations extérieures
AdministratifLa liste des conflits et des périodes ouvrant droit à la Carte du Combattant au titre des opérations extérieures (OPEX) a été modifiée en septembre dernier. Les pér ...
Formulaire de l'Aide à la Presse - Modernisation des diffuseurs
Sports et LoisirsTéléchargez le formulaire permettant d'effectuer une demande d'aide de lapartt de l'Etat pour venir en aide à un organisme de Presse écrite.
Document de voyage pour l'Italie à présenter avec la Carte nationale d'identité française
EtrangerSi vous possédez une carte d’identité délivrée entre le 1er janvier 2004 et le 31 décembre 2013, elle bénéficie d’une prolongation de validité de 5 ans ...
Formulaire 2042 : Déclaration 2020 des réductions et crédits d'impôt sur 2019
FinancesTéléchargez le formulaire officiel pour la déclaration 2020 des réductions et crédits d'impôt sur 2019. Date de mise à jour: 30/04/2020
Demande de conversion d'une rente d'incapacité permanente en capital ou en rente réversible sur la tête du conjoint (régime général)
Santé et socialCerfa n° 12045*01 - Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam) Autre numéro : S6102a Permet à l'assuré au régime général de sécurité ...
Formulaire MM18 Déclaration d'intention d'utiliser la marque : États-Unis d'Amérique
AdministratifVous devez envoyer le formulaire MM2 à votre office local (office d'origine). Prière de ne pas l'envoyer directement à l'OMPI. Toutes les demandes internationales désigna ...
Formulaire de saisine du médiateur tourisme (et voyage)
TransportsFormulaire de saisine du médiateur tourisme et voyage (MTV).
FORMULAIRE 11773-02/2018 : Demande unique de retraite anticipée de base pour carrière longue version 2018
FinancesNouveau formulaire CERFA 2018 pour la demande unique de retraite anticipée de base pour carrière longue. REF 11773-02/2018 MSA - SECURITE SOCIALE
Formulaire d'avenant pour une convention ANAH
LogementVous souhaitez modifier une Convention établie entre vous et l'agence nationale de l'Habitat (ANAH) ? Téléchargez ce document qui présente l'avenant.
Formulaire de demande d'autorisation préalable ou d'autorisation provisoire pour accéder à une formation délivrant l'aptitude professionnelle d'agent privé de sécurité
Emploi et EntrepriseFormulaire de demande d'autorisation préalable ou d'autorisation provisoire pour accéder à une formation délivrant l'aptitude (professionnelle d'agent privé de sé ...
Formulaire POEI préparation opérationnelle à l'emploi individuelle
Emploi et EntrepriseLa POEI est une aide au recrutement. Elle permet de former un collaborateur avant son embauche afin qu'il soit parfaitement opérationnel au moment de son arrivée dans l'entreprise.
Formulaire - état des risques naturels, miniers et technologiques - ERNMT
LogementCe formulaire doit être rempli pour toute location d'un logement situé dans une zone couverte par un plan de prévention des risques naturels et technologiques (PPRT) ou dans une zone sismique ...
Postuler à un stage auprès du Médiateur européen
StagesCe formulaire (en anglais) vous permet de postuler pour un stage auprès du bureau du Médiateur européen
CERFA 11687-02 : Demande d'allocation des travailleurs de l'amiante concernant les salariés et anciens salariés des établissements de fabrication ou de traitement de l'amiante
Emploi et EntrepriseLe Cerfa 11687-02 formule une demande d'allocations des travailleurs de l'amiante (salariés et anciens salariés des établissements de fabrication ou de traitement de l'amiante).
Formulaire Billet de congés annuel
TransportsTéléchargez le formulaire pour obtenir le billet de congés annuels. Sa demande permet d'obtenir des réductions sur des aller-retour en train, en 2d classe, allant de -25% jusqu'à ...
Formulaire d'inscription à l'Opération Tranquillité Vacances
AdministratifFormulaire d'inscription à l'Opération Tranquillité Vacances.
Taxes et droit de timbre sur les titres de séjour
Formalités et demandes auprès de l'administration fiscaleLe prix d’un titre de séjour est variable selon le titre de séjour, et votre situation. Consultez le tableau des taxes et droits de timbre sur les titres de séjour
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