Documents prêts à l'emploi
Formulaire de demande d'aide au dispositif expérimental emplois francs
Santé et socialVous téléchargez le formulaire facilitant la demande d'aide au dispositif expérimental au emplois francs.
Document de voyage pour la Grèce à présenter avec la Carte nationale d'identité française
AdministratifSi vous possédez une carte d’identité délivrée entre le 1er janvier 2004 et le 31 décembre 2013, elle bénéficie d’une prolongation de validité de 5 ans ...
Déclaration 2020 des revenus 2019 : Formulaire 2042
FinancesTéléchargez le formulaire officiel pour la déclaration 2020 sur les revenus 2019.
Formulaire d'identification des entreprises relevant de l'AFDAS
Emploi et EntrepriseFormulaire d’identification des entreprises relevant de l'AFDAS : Assurance Formation Des Activités du Spectacle
Formulaire Anah : Prime intermédiation locative engagement spécifique du bailleur
AdministratifLe formulaire Anah à utiliser pour obtenir la prime intermédiation locative. Un engagement spécifique du propriétaire bailleur (Anah).
Liste des États/autorités susceptibles de faire l'objet d'un échange contre un permis de conduire français
TransportsListe détaillée des États et autorités dont les permis de conduire nationaux peuvent faire l’objet d’un échange contre un permis de conduire français, en vertu d&rsqu ...
FORMULAIRE POLE EMPLOI : Contrat de génération
Emploi et EntrepriseTéléchargez le formulaire PDF de Pôle Emploi permettant d'obtenir de l'aide pour établir un contrat de génération.
Notice de remplissage Formulaire de demande d'intervention sur le compte d'accès au DMP
AdministratifCe formulaire est destiné au titulaire d’un DMP ne pouvant pas y accéder pour différentes raisons (identifiant et/ou mot de passe perdu par exemple). Envoyez ce formulaire par mail à ...
Formulaire : Avenant à une convention avec ou sans travaux (avec Anah)
AdministratifCe Formulaire est à utiliser pour toute demande d'avenant aux conventions avec ou sans travaux conclues avec l'Anah, et ce, en application des articles L. 321-4 ou L. 321-8 du ...
Formulaire de prescription de l'aide à l'insertion professionnelle (AIP)
Emploi et EntrepriseFormulaire de prescription de l’aide à l'insertion professionnelle. Document Agefiph pour ouvrir l'emploi aux handicapés.
Barème des bourses d'études de lycée 2019-2020
Aides sociales et financières de l'étudiantAu lycée, votre enfant peut bénéficier de plusieurs aides financières : l'allocation de rentrée scolaire, les bourses de lycée, les bourses au mérite, le fonds so ...
Document de voyage pour le Portugal à présenter avec la Carte nationale d'identité française
AdministratifSi vous possédez une carte d’identité délivrée entre le 1er janvier 2004 et le 31 décembre 2013, elle bénéficie d’une prolongation de validité de 5 ans ...
Formulaire 730 Notice d'utilisation de la demande d'application de la convention fiscale
AdministratifLe Formulaire 730 permet d'attester de la résidence en France du bénéficiaire auprès des administrations fiscales étrangères.
Formulaire MM2 (F) Demande d'enregistrement international d'une marque relevant du protocole de Madrid
AdministratifFormulaire MM2 (F) demande d'enregistrement international d'une marque relevant du protocole de Madrid.
Fonds d'assurance formation de la profession médicale demande individuelle de prise en charge
AdministratifFonds d’assurance formation de la profession médicale : demande individuelle de prise en charge. Bordereau remplissable en ligne à dater et signer et à adresser, par voie postale au FAF-PM ...
FORMULAIRE 11774-02/2018 : Demande de retraite anticipée pour les assurés handicapés version 2018
FinancesNouveau formulaire Cerfa 11774 02/2018 pour la demande de retraite anticipée pour les assurés handicapés. FORMULAIRE 11774 02/2018 - MSA - SECURITE SOCIALE
Modèle acte de vente d'un navire de plaisance
TransportsTéléchargez le modèle qui sert à la déclaration de la vente d'un navire de plaisance
Demande de permis et autres autorisations d'urbanisme
PropriétéDemande de permis et autres autorisations d’urbanisme : fiche complémentaire/autres demandeurs. Vous pouvez utiliser ce document si vous êtes plusieurs à demander ensemble une autorisation ...
Annuaire des médecins conseillers techniques des recteurs d'académie
Santé et socialAnnuaire des médecins conseillers techniques des recteurs d’académie.
Formulaire pour un projet personnalisé scolaire - Second Degré
FamilleCe formulaire est à destination des élèves handicapés inscrits auprès de la MDPH dont ils relèvent, afin de pouvoir le cadre de l'élève dans son accès &a ...
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